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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS
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CORPS A CORPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPS A CORPS
VII° SENS, SAS

Numéro de dépôt :
3223237
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/04/2013
CORPS A CORPS de VII° SENS

Présentation de la marque CORPS A CORPS

Déposée le 30 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CORPS A CORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 859 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France.

La marque CORPS A CORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPS A CORPS est expirée depuis le 30 avril 2013.

VII° SENS a également déposé les autres marques suivantes : VII° Sens , SOI , SOULSUALITY , 24/48 , ARTESTE , IRREDUCTIBLE , PERS , PROP , CITE DES SENS , 48


VII° SENS, SAS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 443859202


VII° SENS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387519 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 5 septembre 2003 - retrait partiel n°376558 - Publication au BOPI 2003-09-05

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Boire (récipient à) bouteille. Carafes. Verres à boire Voyages (sac de) Voyage (trousse de) Sac à main. Mallette.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.